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Marques déposées par Département de l'ArdècheTODO
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Un territoire à énergies positives
Marque expirée - Marque en non vigueur

Un territoire à énergies positives
Département de l'Ardèche, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3693070
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2019

Présentation de la marque Un territoire à énergies positives

Déposée le 12 novembre 2009 par Département de l'ArdècheTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Un territoire à énergies positives »

Le déposant est Département de l'ArdècheTODO domicilié(e) Quartier La Chaumette BP 737 - 07007 - PRIVAS cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général de l'Ardèche Ardèche Développement domicilié(e) Hôtel du Département Quartier La Chaumette BP 737 - 07007 - PRIVAS cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un territoire à énergies positives est expirée depuis le 12 novembre 2019.

Département de l'Ardèche a également déposé les autres marques suivantes : SUR LES ROUTES DE L'Ardéchoise monardechoise.com , TERRE D AUDACE , CONSEIL GENERAL DE L'ARDECHE , ARDECHE LE DEPARTEMENT


Département de l'Ardèche, collectivité territoriale - Quartier La Chaumette BP 737 - 07007 - PRIVAS cedex - France


Conseil général de l'Ardèche Ardèche Développement - Hôtel du Département Quartier La Chaumette BP 737 - 07007 - PRIVAS cedex - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.